Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTY
DEVELOPMENT (SARL)

Numéro de dépôt :
1489537
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque MUSTY

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPMENT domicilié(e) 8, cours des Minimes, 13100 AIX EN PROVENCE. - France.

La marque MUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTY est expirée depuis le 15 septembre 1998.

DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : KING , MUSTOR


DEVELOPMENT (SARL) - 8, cours des Minimes, 13100 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Produits et alimentation pour chiens.